Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Dénomination : Sile Artiste — Ateliers et matières
Statut : Artiste-Auteur / Entreprise Individuelle
Localisation : Ateliers en visio & Le bouquet à domicile. Ouverture de l'atelier physique prévue à Lyon 2e en septembre 2027.
Directrice de la publication : Sylvie (Sile Artiste)
Contact électronique : contact@sileartiste.fr
Téléphone : 06 81 33 20 28
Instagram : @sile.artiste.atelier
Régime fiscal : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
2. Hébergement du site
Plateforme de déploiement : Dokploy Cloud Infrastructure
Datacenter & Hébergement serveur : Serveurs sécurisés localisés au sein de l'Union Européenne (RGPD compliant)
Maintenance technique : Enlighten Innovation
3. Données personnelles & RGPD
Pour consulter l'ensemble des règles relatives au recueil de vos données, aux durées de conservation et à l'exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, réclamation CNIL), nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité.
4. Propriété intellectuelle & Droits d'auteur
L'ensemble de ce site (structure, textes, photographies d'œuvres, créations graphiques, éléments sonores et visuels) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le procédé employé, est formellement interdite sans autorisation préalable écrite de Sile Artiste.
5. Crédits artistiques & photographiques
Toutes les photographies des pièces sculpturales, des émaux et des ateliers d'art présentées sur le site sont des créations originales de Sile Artiste, sauf mention expresse d'un photographe invité.
6. Responsabilité
Sile Artiste veille avec soin à l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'omission, d'inexactitude involontaire ou d'interruption temporaire d'accès au service liée à la maintenance.